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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME
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SOLATLANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLATLANTE
FRANCAISE MARITIME S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1401819
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque SOLATLANTE

Déposée le 3 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLATLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE MARITIME domicilié(e) 86, rue Neuve, 29110 Concarneau (dossier no 2079691) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2079691) - France.

La marque SOLATLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLATLANTE est expirée depuis le 3 avril 2007.

FRANCAISE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : BREIZ-LER , BREIZ-LARD , HYDRATLANTE , (Marque figurative) , BILTONG , BILTONG


FRANCAISE MARITIME S.A. (société anonyme) - 86, rue Neuve, 29110 Concarneau (dossier no 2079691) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2079691) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079691 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242762 - Publication au BOPI 1997-09-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et feurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.